SITADEL 2014 07 - Financement du logement social

Report
COPIL SPLS 28/01
REGION CENTRE
Programmation 2015
SAISIS dans le portail
2 723 LOGEMENTS
650 PLAI
1637 PLUS
436 PLS
BESOINS
2 291 PRE-PROGRAMMES ou
PROGRAMMES
592 PLAI
1 438 PLUS
261 PLS
2 200 LOGEMENTS
1 800 PLUS/PLAI
400 PLS
MOA HLM continuent à jouer le jeu de l’utilisation du portail, dans un timing conforme aux
attentes.
Les 2 300 LLS (pré) programmés démontrent que les gestionnaires continuent à bien s’investir.
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Nord-Pas-de-Calais
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COPIL SPLS 28/01
REGION PAYS DE LA LOIRE VOIR PWP PdL
L’attente de la nouvelle version et l’utilisation différenciée de la version actuelle expliquent le
poids de la saisie SPLS dans l’exercice 2014.
Objectif de l’exercice 2015 : franchir un cap, sous condition de livraison version 2 dans les
délais.
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Nord-Pas-de-Calais
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BILAN et perspectives régions expérimentatrices
Au-delà des bugs techniques qui subsistent et compliquent l’usage du portail, une
réelle appropriation du portail par les acteurs qui ne se dément pas MAIS…
…des évolutions sont très attendues :
- permettant de mieux caractériser la demande (ajout des « champs libres » en
particulier)
- permettant aux gestionnaires de prendre pleinement possession des données et du
référentiel de données dans le cadre du pilotage de la programmation et de son suivi
par l’ouverture des données SPLS dans l’infocentre SISAL
- à terme, l’alimentation régulière des données tout au long de la chaine (SPLS puis
Galion-Sisal) et l’accès à une donnée plus actualisée lors de l’extraction doit
permettre de réduire les enquêtes, un des facteur de réussite du projet.
Demande de plus en plus pressante de la nouvelle version du portail par
les gestionnaires et les MOA HLM dans le respect du calendrier annoncé.
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Bilan 2014 d’utilisation du portail SPLS en région NORD-PAS-DE-CALAIS
Etat des demandes
demandes saisies
par MOA HLM VIA
portail SPLS
validées
PLUS
4 341
572
141
PLAI et PSH
1 620
327
PLS
1 393
TOTAL
7 354
préprogrammées
programmées
Constituées
financées
GALION 2014
non financées en
2014
(éventuellement
reportées 2015)
3 291
337
3 411
930
41
1 189
63
1 203
417
118
10
955
310
1 111
282
1 017
192
5 435
710
5 725
1 629
Total financé GALION 2014
6 859
% du financé GALION 2014 issu de SPLS
83,5%
A retirer : dossiers des maitres d'ouvrage
non habilités à SPLS, maitres d'ouvrage
occasionnels porteurs de projets structures
774
financé GALION périmètre SPLS
6 085
% financé GALION 2014 "périmètre SPLS"
94,1%
Collecte 2015 : 5 500 PLUS/PLAI/PLS dont 4 700 PLUS/PLAI
Source : Infocentre SISAL - Univers programmation
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Nord – Pas-de-Calais
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
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Collecte 2014 en produits PLUS/PLAI PAR TERRITOIRE DE GESTION
Bilan 2014 de la saisie sous le portail SPLS par territoire de gestion (données du 16/01/2015)
500
Tous territoires hors Lille Métropole
479
446
447
446
447
481
400
95% des logements
PLUS/PLAI financés en 2014
ont été saisis par les MOA
HLM via le portail SPLS
337
290
300
291
225
200
166
115
100
225
52
51
77
62
115
166
2,000
1926
1,800
1905
1,600
337
291
Lille Métro.
1,400
10 territoires sur 12
à 100% dont Lille
Métropole
1,200
1,000
800
95
600
0
400
200
0
CU de Lille Métro.
(hors 147 LLS
structures MOA non
SPLS)
Logements PLUS/PLAI saisis via SPLS et financés dans GALION
Logements PLUS/PLAI financés GALION 2014 * (hors MOA non habilités-projets structures)
Ce bilan ne comprend pas les demandes des MOA non habilités à SPLS, MOA occasionnels, porteurs de projets
structures, nombreux en 2014, dont les demandes ont été saisies directement par les gestionnaires dans GALION --> PIA
(125LLS), EHPAD (177LLS), AAP PLAI (120LLS), Rés. Soc. (127 PLAI)…
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Nord – Pas-de-Calais
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
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Collecte 2014 en produits PLUS/PLAI et PLS PAR TERRITOIRE DE GESTION
Bilan 2014 de la saisie sous le portail SPLS par territoire de gestion (données du 16/01/2015)
600
581
Tous territoires hors Lille métropole
500
413
400
458
464
458
464
484
94% des logements
PLUS/PLAI/PLS financés en
2014 ont été saisis par les
MOA HLM via le portail PLS
2,800
2698
2677
2,400
413
330
283
300
241
189
200
100
Lille métro.
74
133
132
290
330
268
225
8 territoires sur 12
à 100% dont Lille
Métropole
2,000
1,600
1,200
188
95
800
73
0
400
0
CU de Lille Métro.
(hors 147 LLS
structures MOA non
SPLS)
Logements PLUS/PLAI/PLS saisis via SPLS et financés dans GALION
Logements PLUS/PLAI/PLS financés GALION 2014 * (hors MOA non habilités-projets structures)
Ce bilan ne comprend pas les demandes des MOA non habilités à SPLS, MOA occasionnels, porteurs de projets structures, nombreux en 2014, dont les
demandes ont été saisies directement par les gestionnaires dans GALION --> PIA (125LLS), EHPAD (177LLS), AAP PLAI (120LLS), Rés. Soc. (127 PLAI)…
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Collecte 2014 en produits PLUS/PLAI PAR MOA HLM
Bilan 2014 de la saisie sous le portail SPLS par MOA HLM (données du 16/01/2015)
868
900
SUR 22 MOA HLM :
800
16 à 100%
759
700
19 MOA MOA HLM > 94%
595
600
94% des logements
PLUS/PLAI financés en
2014 ont été saisis par les
MOA HLM via le portail
SPLS
595
500
453 459
400
428
366
268
250 251 256
234
268
216 221
250 249 240
192
225
216
194
191
300
200
100
3
0
9
16
18
38
38
48
48
55
55
73
74
73
55
86
86
115 116
115 116
Logements PLUS/PLAI saisis via SPLS et financés dans GALION
Logements PLUS/PLAI financés dans GALION
Ce bilan ne comprend pas les demandes des MOA non habilités à SPLS, MOA occasionnels, porteurs de projets structures, nombreux en 2014, dont les demandes ont été saisies
directement par les gestionnaires dans GALION --> PIA (125LLS), EHPAD (177LLS), AAP PLAI (120LLS), Rés. Soc. (127 PLAI)…
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Collecte 2014 en produits PLUS/PLAI
PAR MOA HLM
Bilan 2014 de la saisie sous le portail SPLS par MOA HLM (données du 16/01/2015)
1 087
900
SUR 22 MOA HLM :
978
800
14 MOA HLM à 100%
700
600
655
19 MOA HLM > 93%
650
94% des logements
PLUS/PLAI/PLS
financés en 2014 ont
été saisis par les
MOA HLM via le
portail SPLS
526 535
490
488 501
500
442
400
300
200
100
16
18
25
42
50
49
59
55
74
85
55
73
86
86
324
278 324
253 269
234 234
278
216 227
253 253
226
225
216
198
131 142
131 142
0
Logements PLUS/PLAI/PLS saisis via SPLS et financés dans GALION
Logements PLUS/PLAI/PLS financés dans GALION
Ce bilan ne comprend pas les demandes des MOA non habilités à SPLS, MOA occasionnels, porteurs de projets structures, nombreux en 2014, dont les demandes ont été saisies
directement par les gestionnaires dans GALION --> PIA (125LLS), EHPAD (177LLS), AAP PLAI (120LLS), Rés. Soc. (127 PLAI)…
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