les avantages du CIN identifiés par la douane A l`Export

Report
Présentation CIN FRANCE
7 Décembre 2011
SOMMAIRE

Principe du système CIN
La situation actuelle
Les dernières évolutions
Les avantages pour vous
Les tarifs
Le système et les équipes

Annexes





SOMMAIRE

Principe du système CIN
La situation actuelle
Les dernières évolutions
Les avantages pour vous
Les tarifs
Le système et les équipes

Annexes





PRINCIPE – UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE
POUR AMÉLIORER LA PRODUCTIVITÉ
Cpie aérienne
ou assistant
Envoi des
informations : Vols,
Marchandises
localisation, …
* Annexe 1 – Détails des
fonctionnalités
Consolide les
informations
Envoi les
informations
DOUANE
Handlers
Commissionnaire
de transport
Envoi des statuts
sur la
marchandise ou
les déclarations
Exploite les
Informations
Intègre les
réponses
Portail
ICS / ECS
Analyse
Document
SDM
Répondre aux obligations
de sûreté/sécurité ICS et ECS
Répondre aux obligations
de prise en charge et de suivi
de la marchandise
Bénéficier des avantages
d’un outil mutualisé
Bénéficier des avantages liés à la convention avec la douane
SITUATION ACTUELLE

SDM : Suivi Dématérialisé de la Marchandise



ICS : Import Control System


Suivi complet de la marchandise en Import et en export sur l’ensemble des
opérations logistiques réalisées sur la plateforme intégrant la localisation et le
transfert entre les différents acteurs (Transitaire, Handler, Compagnie)
Dématérialisation des informations marchandises du niveau House au niveau
Manifest.
Prise en charge du processus ICS de la déclaration des ENS jusqu’à la
déclaration d’arrivée. (Echanges avec la douane et retours des informations sur
la marchandise)
ECS : Export Control System

Prise en charge du processus ECS de la notification d’arrivée sur la plateforme
jusqu’à la notification de sortie effective du territoire.
PRINCIPE – UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE
POUR AMÉLIORER LA PRODUCTIVITÉ
FFM - FWB
FHL
FHL
Arr
Dec
Dec
Ent
Sor
FHL,FWB
Arr
Dep
Con
Ref
MRN
Ent
Sor
Con
Ent
Ent
Sor
SDM (Ref,HWB,AWB)
SDM (AWB, HWB, Ref)
ECS
ICS
MRN /
Ctrl
FFM
Libera
tion
MRN
Déc.
Arr
Not.
D’arrivé
Not. Sortie
Ctrl
Visa
fiscal
Obligation prise
en charge
+
Compta matière
Visibilité / Suivi / simplifications
opérationnelles
Statut : Msg 750 / FSU
Marchandise : FFM, FWB, FHL
Visibilité / Suivi / simplifications
opérationnelles
Dep
SOMMAIRE

Principe du système CIN
La situation actuelle
Les dernières évolutions
Les avantages pour vous
Le système et les équipes

Annexes




SITUATION ACTUELLE
35000
- Démarrage en production en Avril 2011
- 17 Adhérents au CIN sur le suivi SDM, ICS et
ECS
30000
25000
20000
15000
Nb de AWB
Nb de HWB
Ref suivi SDM
10000
5000
0
ICS déclaration ENS
ICS Notification
d'arrivée
SOMMAIRE

Principe du système CIN
La situation actuelle
Les dernières évolutions
Les avantages pour vous
Les tarifs
Le système et les équipes

Annexes





DERNIÈRES ÉVOLUTIONS







Gestion Multi-aéroports (tout aéroport français) et
Intégration des messages MVT (en complément des
messages SARIA spécifique à CDG)
Gestion des AWB Multi-vols
Gestion des marchandises intra-communautaires
Intégration des informations additionnelles sur la
marchandise et sur les déclarations : EORI
Amélioration du portail pour visualiser et rechercher
l’information
Gestion des demandes dématérialisées vers la Douane
Comptabilité matière
SOMMAIRE

Principe du système CIN
La situation actuelle
Les dernières évolutions
Le système et les avantages pour vous
Les tarifs
Le système et les équipes

Annexes





ILLUSTRATION CAS EXPORT

Pour illustrer le cas de l’export, prenons un exemple
d’une HOUSE HWB #OR273585 consolidée dans une AWB
05761981706 et transmise à Air France pour un départ.
Info Marchandise DOUANE / Export
« Arrivé (ARR) »
« Consolidation (CONS) »
« Je cède (SOR) »
« Je prends (ENT) »
« Départ (DEP) »
Notification Arrivée
HWB OR273585
Consolidation
HWB OR273585 -> AWB 05761981706
Transfert à Air France AWB 05761981706
Entrée chez AF AWB 05761981706
Départ AWB 05761981706
ECS
ILLUSTRATION CAS EXPORT

Entrée de la House « 0R273585 » sur la plateforme et
consolidation.
ILLUSTRATION CAS EXPORT

Consolidation, Transfert à AIR France et sortie.
ILLUSTRATION CAS EXPORT

Détail de la marchandise – EXPORT & ECS -> 0576198170
ILLUSTRATION CAS IMPORT

Arrivée de l’AWB 05776134376 sur le vol AF6823/17nov

Réceptionnée par KUE et déconsolidée en 4 House
« Info
Info Marchandise + ICS
« Je prends (ENT)»
« Je cède (SOR) »
« Je prends (ENT) »
« déconsolidation
(DEC) »
« Départ (DEP) »
Réception marchandise
Départ House
Réception Marchandise
Déconsolidation
Départ Plateforme
ILLUSTRATION CAS IMPORT

Détail VOL et ICS
ILLUSTRATION CAS IMPORT

Suivi SDM - Déconsolidation
ILLUSTRATION CAS IMPORT

Suivi House
DÉMONSTRATION

Processus de suivi sur le flux IMPORT

l’AWB 05776134376 sur le vol AF6823/17nov


AWB 69552982823 / HWB 53223671


ICS + Suivi
Suivi
Processus de suivi sur le flux EXPORT

HOUSE HWB #OR273585 consolidée dans une AWB
05761981706


AWB 05764771000


Suivi + ECS
Suivi
AWB 69554142071
LES AVANTAGES DE CIN : VISIBILITÉ/TRACABILITÉ
SUR LA MARCHANDISE ET FACILITATION DES ÉCHANGES

Répondre aux obligations de prise en charge et de suivi de la
marchandise
Informer par anticipation de l’arrivée des marchandises sur les plateformes
aéroportuaires et ce quel que soit le mode de transport et prise en compte
de la comptabilité matière.

Connaitre à tout moment le positionnement de la marchandise sur
l’aéroport.
 Gérer les litiges plus rapidement / Signaler plus rapidement des écarts /
Optimiser les délais

LES AVANTAGES DE CIN : VISIBILITÉ/TRACABILITÉ
SUR LA MARCHANDISE ET FACILITATION DES ÉCHANGES

Bénéficier des avantages liés à la convention avec la douane

Bénéficier des avantages opérationnels inscrits dans la convention de
partenariat signée avec la DRDDI:



Dispense du régime de transit entre aéroports français.
Avis de contrôles transmis par EDI.
Dématérialisation des demandes adressées à la Douane.
* Annexe 2 – les avantages du CIN identifiés par la douane
LES AVANTAGES DE CIN : ICS / ECS & SYSTÈME
COMMUNAUTAIRE

Bénéficier des avantages d’un outil mutualisé

Permettre aux opérateurs de réaliser directement dans CCS les processus :
 ICS : Déclaration MRN et Déclaration d’arrivée
 ECS : Notification d’arrivée et notification de sortie

Eviter ainsi le déploiement de nouvelles interfaces.
 une solution pratique et globale
 une solution peu coûteuse
 constituer une solution garantissant la confidentialité des informations

Donner de la visibilité aux Cies Aériennes et aux transitaires sur leurs
marchandises.
LES AVANTAGES DE CIN :
UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE
AVEC DES AVANTAGES POUR TOUS LES ACTEURS

Avantages communs à tous les utilisateurs (transitaire / Handler /
Compagnie) : Visibilité et traçabilité l’information
Une visibilité globale et en temps réel sur la marchandise : localisation &
statut sur toutes la chaine d’entrée et sortie du territoire,
 Moins d’échanges papiers / Moins d’archivage : Permet de retrouver
rapidement les informations et l’historique d’une marchandise –
Dématérialisation


Avantages Compagnies Aériennes : ICS et ECS
Couverture du processus ICS complet : Gestion de l’ENS et de la déclaration
d’arrivée, Marchandises déchargées sous couvert du MRN ICS, gestion du
third party filling et du dual filling,
 Gestion de l’ECS sortie du territoire - Envoi du manifeste aérien dans le
cadres de ECS permettant l’obtention automatique de confirmation de sortie
et obtention du visa fiscal

LES AVANTAGES DE CIN :
UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE
AVEC DES AVANTAGES POUR TOUS LES ACTEURS

Avantages Handler : Compta matière et simplification des
démarches
Gestion de la comptabilité matière et simplification des démarches (rapport
d’écor, identification des écarts, alerte),
 Simplification des démarches lié à la dématérialisation des échanges,


Avantages Transitaire : ECS, intégration / consolidation de
l’information, et simplification des démarches
Intégration plus simple avec la compagnie pour l’ICS avec retour
d’information,
 Gestion de la comptabilité matière et simplification des démarches (rapport
d’écor, identification des écarts, alerte),
 Simplification des démarches lié à la dématérialisation des échanges,
 Déclaration ECS d’entrée sur la plateforme,

LES AVANTAGES
DU
CIN
EN
IDENTIFIÉS PAR LA DOUANE
SDM
DOCUMENT OU OPERATION
SANS CIN
(dépôt physique papier ou Delta Prise en
charge ou NSTI)
AVEC CIN
(dématérialisé)
Transfert sous douane (TSD)
entre titulaires de MDT
Document papier échangé entre
titulaires de MDT et fourni à la douane
pour effectuer des contrôles. Ce
document sert à gérer la comptabilitématière des MDT.
Effectué dans CIN
Transfert d'une marchandise
d'un local en Zone Réservée vers
un local en Zone Publique
Opération de transit NSTI, avec
inscription en compta matière de départ
et d'arrivée de MDT.
Effectué dans CIN. Pas besoin de
NSTI ou de procédure papier de
transfert sous douane en MDT.
Le suivi douanier des
marchandises depuis leur entrée en
MDT jusqu'à la sortie après
assignation d'un régime douanier
s'effectue par le CIN.
LES AVANTAGES
DU
CIN
EN
DOCUMENT OU OPERATION
IDENTIFIÉS PAR LA DOUANE
SDM
SANS CIN
(dépôt physique papier ou Delta
Prise en charge ou NSTI)
AVEC CIN
(dématérialisé)
Demande de destruction
Document papier déposé au service de
la Prise en charge pour autorisation.
Effectuée dans CIN.
Mise en dépôt d'office
Dépôt d'un ordre de transfert à la
douane.
Effectuée dans CIN.
Demande de prolongation
Document papier déposé au service de
la Prise en charge pour autorisation.
Effectuée dans CIN.
Réétiquetage (BTR)
Document papier à faire viser par la
douane au guichet de la Prise en charge
Une autorisation donnée par la
douane via un message CIN
Reconditionnement
Document papier à faire viser par la
douane (O41 et O42).
Une autorisation donnée par la
douane via un message CIN.
CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANE
COMPTABILITÉ MATIÈRE
LES AVANTAGES DU
DOCUMENT OU OPERATION
SANS CIN
(dépôt physique papier ou Delta
Prise en charge ou NSTI)
AVEC CIN
(dématérialisé)
Tenue en papier ou informatique par
chaque MDT.
Tenue automatiquement par CIN. Le
suivi douanier des marchandises depuis
leur entrée en MDT jusqu'à leur sortie
après assignation d'un régime douanier
s'effectue par le CIN (visibilité et
sécurité des informations échangées).
Tenue de la comptabilité
matière du MDT
Tenue de la comptabilité
matière du MDT
Pour les contrôles de la comptabilité
matière, la douane se déplace dans vos
locaux pour obtenir communication des
documents justificatifs.
Visibilité par le CIN des documents
d'entrée et de sortie du MDT, d'où une
moindre sollicitation des opérateurs
par la douane pour obtenir des
documents justificatifs.
LES AVANTAGES
DU
CIN IDENTIFIÉS
IMPORT
PAR LA DOUANE
DOCUMENT OU OPERATION
SANS CIN
(dépôt physique papier ou Delta
Prise en charge ou NSTI)
Cargo manifeste valant
déclaration sommaire d'entrée
en MDT
Déclaration sommaire déposée à la
douane ou injectée dans
Delt@ Prise en charge.
ENS : déclaration sûreté-sécurité
reprenant l'ensemble des
marchandises à bord de l'avion
(Obligation à partir du
01.01.2011, amendement ICS
sûreté/sécurité)
Rapport d'écor en MDT
Envoi des ENS par l'opérateur en EDI à la
douane (Obligation à partir du
01.01.2011, amendement ICS
sûreté/sécurité)
AVEC CIN
(dématérialisé)
Marchandises déchargées sous
couvert du MRN ICS (ENS) à partir
du 01.01.2011.
Le CIN peut réceptionner les ENS
ou fabriquer le message ENS à
partir des données transmises par
des acteurs différents puis le
transmettre à la douane
(Obligation à partir du 01.01.2011,
amendement ICS sûreté/sécurité)
Document papier déposé à la douane
Effectué dans CIN.
entraînant de nombreuses demandes
Traitement dans CCS des états des
informations différées allant jusqu'à des différences entre les acteurs en
liquidations d'office.
temps réel, d'où une diminution
des liquidations d'office.
LES AVANTAGES DU
DOCUMENT OU OPERATION
Justificatif de sortie et visa
fiscal pour des marchandises
sortant par Roissy.
CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANE
A L’EXPORT
SANS CIN
(dépôt physique papier ou Delta
Prise en charge ou NSTI)
Manifeste cargo à faire viser par la
douane.
AVEC CIN
(dématérialisé)
Envoi du manifeste (FFM) dans CIN
qui le transmet à ECS, entraînant
automatiquement la confirmation
de la sortie et l'obtention du visa
fiscal
SOMMAIRE

Principe du système CIN
La situation actuelle
Les dernières évolutions
Les avantages pour vous
Les tarifs
Le système et les équipes

Annexes





SOMMAIRE

Principe du système CIN
La situation actuelle
Les dernières évolutions
Les avantages pour vous
Les tarifs
Le système et les équipes

Annexes





LE SYSTÈME : HAUTE DISPONIBILITÉ ET
SÉCURITÉ
La redondance sur l’ensemble des systèmes au niveau alimentation, connexion
réseaux,
connexion internet, connexion douane et Traxon :
-
Cluster ORACLE
Système virtualisé sur 3 machines : Possibilité de basculer une machine de test en prod si les 2 machines de prod
venaient à tomber en panne simultanément.
Baie de stockage des données / sauvegarde automatisée
Réseaux internes cuivre et fibre
Connexion à internet redondée / liaison Douanes – Saria isolées
Hébergement en Datacenter Tiers IV
LE SUPPORT OPÉRATIONNEL ET TECHNIQUE
Gestion des événements
JP PETIT
Responsable
Equipe SUPPORT
Gestion des
Incidents
Gestion des
changements
Gestion des
accès /
adhérents
Exploitation des services
J. DESMARET
Support
Technique N1
J. BURNET
(Support
technique et
fonctionnel N2)
C. TRUCHI
(hardware et
infrastructure)
S. ELIE
Support
fonctionnel N1
T. CANIPEL
(Support
technique et
fonctionnel N2)
Supervision
Exploitation
Maintenance
Amélioration des services
Gestion des
niveaux de
services
Monitoring
Amélioration
SOMMAIRE

Principe du système CIN
La situation actuelle
Les dernières évolutions
Les avantages pour vous
Le système et les équipes

Annexes




Détails des fonctionnalités
ICS (CDG et aéroports français)
•
Intégration sécurisée des informations
sur la marchandise (format IATA ou
propriétaire).
•
Gestion de TPF (Third party filling) et du
Dual Filling,
•
Déclenchement automatique des
procédure ICS : ENS, réception MRN.
•
Mises à jour jusqu’à l’arrivée de l’avion.
•
Suivi en temps réel du processus dans le
portail et retour d’information vers les
parties impliquées.
•
•
•
Déclenchement de la procédure
d’arrivée (notification par clé et par
liste).
Synchronisation automatique par
rapport aux horaires réels des vols
(SARIA ou MVT).
Suivi en temps réel des notifications de
libération de la marchandise ou des
notifications de contrôles.
ECS
SDM
•
Prise en charge de la marchandise
sur la plateforme (en import et
export) depuis le niveau colis
jusqu’à la Master.
•
Gestion des entrées, sorties,
consolidations, déconsolidations,
écarts et différences.
•
Transaction en temps réel sur
l’ensemble de la chaine logistique.
•
Comptabilité matières
•
Demandes dématérialisées à la
Douane et réponse par EDI.(réétiquetage, destruction,
reconditionnement …)
•
Intégration sécurisée des
informations au format IATA
ou propriétaire.
•
Possibilité de récupération
du MRN Export et
association avec la référence
marchandise ECS.
•
Génération de la notification
d’arrivée (IE 507) et de
l’acceptation douanière.
•
Suivi en temps réel du
processus sur le portail ECS
dédié.
•
Génération de la notification
de sortie (IE 618) et réception
de la notification de sortie
effective de la douane.
•
Synchronisation
automatique du processus
par rapport aux horaires des
vols (SARIA ou MVT)
CONNEXION MODE
Adhérent
Client
TRAXON
FTP Traxon
Message IATA
FFM, FWB, FHL, FSU
Via connecteur
TRAXON
TRAXON
SMTP
Traxon
Connexion
SARIA
Traxon / CIN
Message IATA
FFM, FWB, FHL
Adhérent
Non
TRAXON
Via connecteur
CIN
SITA
CIN - IATA
(SDM)
Via connecteur
CIN
SMTP
P/M
CIN
DOUANE
FTP
CIN - MSG
CIN
SMTP
CIN - MSG
SARIA
Connexion
SARIA
FTP
CIN - IATA
SMTP
CIN - IATA
Messages non
IATA
Message ADP
Arrivée / départ
SMTP
P/M
Message DOUANE
ICS / ECS
Via lien PASTEUR
1
EU
FFM, FWB, FHL
a
STA
2
A
Tous les FFM avec HAWB pour les
marchandises entrant en EU
en France
Déclaration d’entrée sommaire
(ENS) IE315
Acceptance avec MRN/
Functional Error (IE328/IE316)
Mise à jour FFM unload SPL
Avis de contrôle (IE351)
b
4
5
Opérateur Cargo-Terminal
6
7
8
Transitaire
CIN
ATA
Notification D’arrivée du moyen
De transport (Definitive)
Message 347FR
Premier
bureau
d’entrée
Réponse347FR
OPT: Statut Controle
opt – SDM Inscription
OPT – SDM Différences
OPT – SDM Sortie
OPT – SDM Entrée
OPT – SDM Différences
10
[email protected]
Declaration Import
BAE
Réponse [email protected]
OPT – SDM Desinscription
9
11
CIN
Importateur
3
BAE
Réponse [email protected]
Sortie de Marchandises, arrivée par route des marchandises en statut C
0
Declaration export Delt@
0'
EU
Bureau d’exportation
BAE / Main levée avec MRN
BAE / Main levée avec MRN ECS
3
1
OPT – SDM Inscription
2
FWB, (FZB), FHL
Validation de sortie de la
marchandise stockée ou
Blocage constaté (IE518)
OPT – SDM Sortie
EU
Transitaire
4
6
Exit Details + MRN-EXI
SDM Sortie est envoyé au
moment où les biens sont
devant la porte de
l’opérateur CT
Notification d’arrivée (IE507)
Avec MRN
Réponse IE507 =
Acceptance/Error +
OPT: Status
STD/STD
par SARIA
CIN
5
OPT – SDM Entrée
OPT: Notification Etat
Sous Contrôle Dest/Stocke
EU
7
FFM
8 Pour chaque MRN du FFM:
Notification de sortie (IE618)
Sans constatation de différences
8
OPT – SDM Desinscription
Opérateur Cargoterminal
RéponseIE618
Notification d’état
SORTIE EFFECTIVE
Pour la déclaration complete du MRN
9
EU
10
a
Flux de marchandises
Flux de message
Notification d’état
SORTIE EFFECTIVE
Pour la déclaration complete du MRN
9
Bureau de sortie
LES TARIFS

Tarification handler et manutentionnaire à trois paliers selon
l’effectif:




450€
1050€
1500€
Tarification compagnies et transitaires selon utilisation des
services:

Compagnies aériennes



ICS seul: 0,35€ / LTA
ICS+ SDM: 1,05 / LTA
Transitaires:



SDM seul 1,08 par Master, House ou référence
ECS seul: 0,35 par déclaration
ECS + SDM: 1,08 par Master, House ou référence

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