Presentation GFC2015-classe virtuelle Sept 2014

Report
GFC 2015
Présentation des nouveautés
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
INTERVENANTS
• DAF A3 - maîtrise d’ouvrage GFC
• L’équipe de la diffusion nationale
GFC à la DASI Montpellier
• DNE B - Chef de projet national GFC
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
SOMMAIRE
1.
2.
3.
4.
Prélèvement automatique
Télépaiement
Préparation budgétaire 2015
GFC 2015
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
Info projet
Planning prévisionnel
Diffusion de PBUD 2015 prévue à partir de mi-Octobre
Début de l’expérimentation « Prélèvement automatique »
courant Octobre
Début de l’expérimentation « Téléservice paiement »
courant Novembre
Diffusion de GFC 2015 début Janvier 2015
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
Info projet
Calendrier prévisionnel des tests
22/09 au 05/10 : RU PBUD
29/09 au 08/10 : RU CBUD (seule)
15/10 au 22/10 : RU CBUD CGENE
29 et 30/10 :
Journées de validation à Paris
05/11 au 18/11 : RU CBUD CGENE REGIE COFI
01 et 02/12 :
Journées de validation à Paris
28/11 au 09/12 :
RU CBUD CGEN REGIE COFI
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
1. Prélèvement automatique
1.1. Catégorie de revenus
1.2. Mise en place des catégories de revenus
1.3. Tarification
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
1. Prélèvement automatique
1.1. Catégorie de revenus
• Jusqu’à présent, le prélèvement automatique de GFC ne
permet de saisir qu’un même échéancier au regard d’une
qualité (ou régime)
• Prise en compte de la tarification du Service de Restauration
et d’Hébergement assise sur les revenus des familles
• L’information « catégories de revenus » activée dans SIECLE
GFE sera intégrée au fichier « Débiteurs » récupéré de
SIECLE BEE
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
1. Prélèvement automatique
1.1. Catégorie de revenus
Deux types de prélèvement automatique sont proposés dans
GFC pour un établissement d’un groupement comptable:
• Prélèvement actuel (sans gestion des catégories de revenus)
• Prélèvement avec l’option « Gestion des catégories de
revenus »
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
1. Prélèvement automatique
1.2. Mise en place des catégories de revenus
• Cocher l’option « Gestion
de la catégorie de revenus »
• Récupération de l’information « catégories de revenus » à la
réception des responsables/élèves depuis SIECLE BEE
• Prise en compte de modifications de la catégorie de revenus
pour un débiteur. Le fichier « Débiteurs » BEE peut être
réceptionné x fois. La MAJ est effectuée sur la catégorie de
revenus uniquement.
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
1. Prélèvement automatique
1.3. Tarification
• Dans le menu « Encaissement / Prélèvement auto. /
Préparation / Tarification » l’écran de visualisation dispose
d’une colonne supplémentaire pour afficher la catégorie de
revenus.
• Les lignes de tarification (couple qualité/catégories) générées
par la réception sont identifiées par un montant « A saisir ».
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
2. Télépaiement
2.1. Nouvelle fonctionnalité
2.2. Pré-requis juridiques
2.3. Mise en place du téléservice paiement
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
2. Télépaiement
2.1. Nouvelle fonctionnalité
•
Une nouvelle fonctionnalité Téléservice Télépaiement ou TS
Paiement est prévue dans le menu ‘Encaissement’.
•
L’option permettra d’envoyer les créances de GFC vers le TS
paiement (externe à GFC) en vue d’un règlement par carte
bancaire par télépaiement.
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2. Télépaiement
2.2. Prérequis juridiques
• Mise en place du TS Paiement suite au vote par le conseil
d’administration, sur proposition de l’ordonnateur après accord
de l’agent comptable, responsable du recouvrement des
créances.
• Convention entre l’EPLE et le teneur de compte DFT de l’EPLE
(DDFiP ou DRFiP selon spécificité locale).
• Utilisation de l’interface sécurisée TIPI (Titres Payables par
Internet) proposée par la DGFiP.
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
2. Télépaiement
2.3. Mise en place du Téléservice paiement
2.3.1. Dans GFC.
• Renseigner les paramètres d’utilisation en CGENE.
• Subdiviser les comptes 5115, 4111, 4112, 4117, 4118.
2.3.2. Dans TS Paiement.
• Via l’interface web TS ADMIN, renseigner le NUMCLI et le
montant minimum autorisé pour un paiement par carte (par
défaut, 10€).
• Adresse mail de dialogue avec les familles.
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
2. Télépaiement
Transfert des créances
éligibles au TS
Effectuer les paiements
TS paiement
GFC
Agent comptable
Responsable/élève
• Visualisation :
- créances en attente de
paiement
- historique des paiements
• Mail aux familles
• Connexion sur ATEN
• Regroupement possible
de plusieurs élèves sur
un même responsable
• Accès à la liste des
créances / dates limites
de paiement
• Paiement
Réception des encaissements
Réalisés (via NetSyncro)
TiPi
Retourner le statut
d’un paiement
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
3. Préparation Budgétaire 2015
3.1. Saisie et récupération du SRH
3.2. Récupération des emplois
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
3. Préparation Budgétaire 2015
3.1. Saisie et récupération du SRH
• Possibilité de récupérer globalement la saisie du SRH. C’està-dire les paramètres, libellés et autres saisies de type
informative (ex. en recettes rationnaires : type, libellé, domaine,
activité, compte) . Pas de récupération de nombre ou de prix.
• Dans le cas d’une modification au niveau de la gestion du
SRH (géré dans le BP en 2014, et en BA en 2015 ; et vis
versa), il n’y aura pas de récupération du SRH sous PBUD
2015.
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3. Préparation Budgétaire 2015
3.1. Saisie et récupération du SRH
• En saisie, les libellés manquant de clarté sont modifiés.
nombre de 1 à 365 jours
Saisie facultative
0 < n < 1000000
Comptes autorisés : 7062 ou compte racine de 744
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3. Préparation Budgétaire 2015
3.1. Saisie et récupération du SRH
« Répartir » au lieu de
« Modifier »
• En quittant cet onglet, si les ventilations sur Domaine et Activité
ne correspondent pas au montant total, un message
d’avertissement non-bloquant s’affiche.
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3. Préparation Budgétaire 2015
3.2. Récupération des emplois
Dans Pbud 2015, les emplois de CBUD 2014 sont récupérés:
• Les catégories emplois : employeur, fonction, catégorie
dans le menu référence
• Les employeurs : uniquement les observations sans la
masse financière, ni sa répartition
• Les emplois : employeur, fonction, catégorie et effectif.
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4. GFC 2015
4.1. Plan comptable
4.2 Extourne
4.3. DO-DBM
4.4. Passation de service - Régie
4.5. Récupération des développements de soldes
4.6. Accès simultané COFI N-1/CGENE
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4. GFC 2015
4.1. Plan comptable
• Création de subdivisions pour le compte 158- Provisions pour
charges :
• 1582- Provisions pour CET
• 1583 - Provisions pour CET – Charges sociales et fiscales
• Création de subdivisions pour le compte 4487 – Etat et autres
collectivités publiques-produits à recevoir :
• 44871- Subventions d’investissement à recevoir
• 44877- Produits à recevoir au titre des subventions de
fonctionnement
• Suppression des comptes 4675 / 542 (suite transfert gestion du FAM
aux GIP FCIP académiques)
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4. GFC 2015
4.2. Extourne
• Au basculement 2014-2015, l’extourne est obligatoire et
étendue aux opérations en capital. L’option est pré-cochée et
non-modifiable dans les paramètres établissement.
• Cf. Fiche GFC2015_Extourne
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
4. GFC 2015
4.2. Extourne
• Durant la période d’inventaire, l’EPLE mandate et recette des
droits dont le service est fait, rattachable à l’exercice et dont le
montant est évaluatif.
• Conséquences
• La fonctionnalité « Mémoire » n’est plus accessible en N-1
• La réception des recettes externes (factures GRETA-ProgrE)
n’est pas accessible en exercice antérieur
• Mémoires et Recettes Externes feront l’objet d’ordres de
recette internes
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4. GFC 2015
4.2. Extourne
Recettes Externes :
• En période d’inventaire N, la liaison ProgrE GFC n’existe pas.
Les produits évalués seront recettés uniquement avec une
recette provisoire générée dans GFC.
• Dans l’exercice N+1, la liaison GFC progrE fonctionne
comme actuellement. ProgrE facture des prestations
rattachées à N+1 et les prestations rattachées à N.
• Lorsque la facture concerne une prestation de l’année N, le
rattachement aux recettes provisoires s’effectue par la
référence aux domaines OP-N-1 et à l’activité 0PAR.
• Un retour est effectué vers ProgrE
Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3
4. GFC 2015
4.3. DO et DBM
• En saisie des DO, les activités 0CAP et 0PAR ne sont pas
autorisées en lignes émettrices. Les crédits rétablis en
N+1pour les opérations extournées ne peuvent être utilisés que
pour le dénouement de ces mêmes opérations.
• DBM pour info, Pièce 9.1. :
Lorsque cette pièce regroupe plusieurs DBM, la mention
« Cette décision est exécutoire à compter du : 99/99/9999 » est
remplacée par « Ces décisions sont exécutoires aux dates
indiquées sur la pièce B10 ». En effet, les DBM regroupées
peuvent être exécutoires à des dates différentes.
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4. GFC 2015
4.4. Passation de service-Régie
• Passation de service:
Le procès verbal de remise de service est mis en conformité
avec celui de l’IC M9.6 – pièce 21
Sur tous les documents de la passation de service, excepté le
PV de remise de service, les signatures sont supprimées.
• Régie:
Les documents « Arrêté de création », « Nomination du
régisseur » et « Arrêté de cautionnement » sont revus en
accord avec la DGFIP.
• Visas, articles précisant les obligations du régisseur….
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4. GFC 2015
4.5. Transfert des développements de soldes
• A partir de CGENE 2014 ex. antérieur, un nouveau menu permettra de
transférer les développements de soldes vers CGENE 2015
• Les développements seront repris compte par compte ou subdivision
par subdivision si le compte est subdivisé, selon les mêmes principes
que pour la reprise des bilans d’entrée :
• Si un compte non subdivisé en N-1 est subdivisé en N, son développement
ne sera pas repris
• Si un compte est subdivisé en N-1et en N avec des subdivisions différentes,
son développement ne sera pas repris. Seules les subdivisions identiques
seront reprises.
• Si un compte est subdivisé en N-1 et pas en N : les développements des
subdivisions de N-1 sont regroupés sur le compte de N.
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4. GFC 2015
4.6. Accès simultané à COFI N-1
• COFI N-1 2014 :
• Pour un même établissement : accès simultané de la
Comptabilité Générale et du Compte Financier bloqué
(‘établissement’ : budget principal et de ses budgets annexes).
• Pour des établissements différents, l’exécution simultanée du
Compte Financier et de la Comptabilité Générale est
autorisée.
• COFI N 2015 : l’accès simultané n’est pas autorisé.
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GFC 2015
Présentation des nouveautés
Merci de votre attention
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