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Management de la qualité
Professeur Ghizlane Benazzouz
Ingénieur Docteur
Tables des matières
1.
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Historique de la qualité
Qualité : définitions et concepts clés
Les coûts de la non qualité
Les enjeux de la qualité
La normalisation
La certification
Le management de la qualité
La mise en place d’un système de management de la qualité
La politique qualité
Les processus
La documentation qualité
Le manuel qualité
Les procédure
L’audit qualité
L’amélioration de la qualité
Les outils de la qualité
Chapitre 5 : La normalisation
5.1 Qu’est ce que la normalisation?
5.2. A quoi sert la norme ?
5.3.Organisation de la normalisation, au niveau
internationale, régionale et nationale
5.4. Les organes de normalisation au Maroc
5.5. Les stades d’élaboration des normes
Marocaines
5.6. Types de normes
5.7. Domaines d’activité des normes marocaines
5.8. Quelques Extrait du catalogue des normes
Marocaines
00 NORMES FONDAMENTALES, NORMES GENERALES
08 – NORMES DES PRODUITS DE L’AGRICULTURE, DE LA
PECHE ET DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
5.1 Qu’est ce que la normalisation ?





La normalisation est une activité qui vise l'élaboration des normes
dans un cadre faisant intervenir toutes les parties concernées.
La norme est le résultat d’un choix collectif et raisonné en vue de
servir de base d’entente (référence) pour la solution de problèmes
répétitifs, elle représente un équilibre entre les exigences des
utilisateurs, les possibilités technologiques des producteurs, les
contraintes économiques et sociales des uns et des autres et l’intérêt
général auquel doivent veiller les pouvoirs publics.
Les normes adoptées selon une procédure faisant appel au
consensus, sont des documents contenant des spécifications
techniques ou autres critères précis destinés à être utilisés en tant
que règles ou lignes directrices pour assurer que des matériaux,
produits, systèmes, processus et services sont aptes à leur emploi.
Les normes examinées et adoptées dans un cadre regroupant toutes
les parties concernées sont validées par une enquête publique
permettant de s'assurer que les normes correspondent à l'intérêt
général.
Les normes sont soumises à un mécanisme d'actualisation leur
permettant de refléter en permanence l'état de la technologie et de
constituer un outil indispensable pour l'amélioration des exportations
et la protection des consommateurs.
5.2. A quoi sert la norme?
Elle permet de développer les marchés
Elle joue un rôle essentiel dans les échanges commerciaux, en facilitant la libre circulation
des produits. La norme permet le développement des marchés en harmonisant les règles
et les pratiques et en réduisant les entraves techniques aux échanges.
Elle clarifie les transactions
La norme aide à la définition des besoins, optimise les relations clients/fournisseurs,
fournit un référentiel pour la valorisation des produits et services et permet l’économie
d’essais complémentaires.
Elle facilite la rationalisation de la production
Les entreprises peuvent mettre à profit le résultat d’années d’expérience pour obtenir des
produits conformes, compatibles et interchangeables et mieux gérer leurs
approvisionnements et leurs stocks.
Elle sécurise l’entreprise
La norme contribue à sécuriser l’entreprise vis-à-vis de sa responsabilité générale sur les
produits mis sur le marché.
Elle aide aux choix stratégiques
La norme est un outil simplificateur qui permet aux entreprises de resserrer le nombre de
types de produits existants.
Elle favorise la protection des consommateurs
La norme est un facteur important de l’amélioration de la qualité des produits et services
offerts aux consommateurs. Elle permet d’appliquer des méthodes reconnues, pour
obtenir un niveau optimal de qualité, de fiabilité et de sécurité.
Elle aide l’application de la réglementation
Certains domaines font l’objet de réglementations qui s’appuient sur des normes. La
norme fournit les moyens techniques pour satisfaire aux exigences de la sécurité
réglementaire.
5.3. Organisation de la normalisation :
internationale, régionale et nationale
Organisation Internationale


Commission Electrotechnique Internationale : CEI
Organisation Internationale de normalisation : ISO (ou International Standard
Organisation).
Organisation régionale

L’Institution Commune Européenne de Normalisation : ICEN est constitué de :



CEN : Comité Européen de Normalisation
CENEEC : Comité Européen de Normalisation Electrotechnique
L’Organisation Arabe pour le Développement Industriel et Miniers
Organismes nationaux :



France : AFNOR
Association Française de Normalisation
Maroc : SNIMA
Service de Normalisation Industrielle Marocaine Ministère de l'industrie, du commerce et de la
mise à niveau de l'économie
Espagne : AENOR
Asociación Española de Normalización y Certificación
5.4. Les organes de normalisation au Maroc
Conscients de l’intérêt de la normalisation en tant que support et
amplificateur du progrès économique et social, les pouvoirs publics ont
mis en place les bases juridiques de cette discipline dès le début des
années 1970 par la création des organes chargés de la normalisation à
savoir :
 Le Conseil Supérieur Interministériel de la Qualité et de La
Productivité (C.S.I.Q.P) qui a pour mission d’établir les directives
en matière de normalisation et de donner un avis autorisé sur les
projets de normes marocaines en vue de leur homologation ;
 Le CSIQP est sous la tutelle du ministère délégué auprès du premier
Ministre chargé des affaires économiques

Les Comités Techniques de Normalisation (CTN) qui sont
composés de représentants des administrations intéressées, de
ceux de la profession, des laboratoires et des utilisateurs
concernés par le produit à normaliser. Ils sont chargés de
l’élaboration des projets de normes;
 Le CTN est sous la tutelle des départements ministériels concernés
par la normalisation.

Le Service de la Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA)
qui joue le rôle de coordination des activités de la normalisation, et
qui assure la diffusion de normes auprès des opérateurs
économiques.
 Le SNIMA est sous la tutelle du ministère chargé de l’industrie (MCI).
5.5. Les stades d'élaboration des Normes
Marocaines
Les Normes Marocaines sont élaborées par les comités techniques de
Normalisation (CTN) selon un processus qui comporte huit étapes:
Stade 1: Stade proposition ;
Stade 2: Stade inscription au programme annuel de normalisation ;
Stade 3: Stade rédaction ;
Stade 4: Stade comité ;
Stade 5: Stade enquête ;
Stade 6: Stade approbation
Stade 7: Stade signature de l'arrêté d'homologation et sa publication au B.O ;
Stade 8:Stade édition.
Stade 1: Stade proposition
La première étape de l'élaboration d'une Norme marocaine vient suite à un
besoin pour la Norme en question. La demande est soumise au secrétariat
du CTN concerné afin de décider s'il y a lieu d'inscrire la question au
programme de normalisation.
Stade 2 : Inscription au programme annuel de normalisation
Les projets de normes proposés sont inscrits dans le Programme Général
de Normalisation (PGN), qui est soumis au Conseil Supérieur
Interministériel de la Qualité et de la Productivité (CSIQP).
Stade 3: Stade rédaction
Pour l'élaboration des avants projets de normes, le secrétariat du comité
technique procède à la collecte des documents de base tels que les
règlements, les normes étrangères et internationales. Les projets de
normes sont présentés conformément au modèle établi par le SNIMA.
Stade 4: Stade comité
Le secrétariat du comité technique de normalisation concerné arrête les
dates de tenue des réunions et prépare ces dernières et convoque les
membres du comité en veillant à ce que toutes les parties intéressées
soient représentées.
Le projet de norme est examiné autant de fois qu'il est nécessaire, jusqu'à
ce qu'un consensus soit atteint sur le contenu technique du document. Une
fois ce consensus obtenu, il est procédé à la mise au point définitive du
texte en vue de sa soumission en enquête publique.
Stade 5: Stade enquête
Pour s'assurer que les projets de normes adoptés par les comités techniques
correspondent à l'intérêt général, une large consultation (enquête publique de 3
mois) est organisée par le secrétariat du comité auprès des opérateurs
économiques. Les destinataires de cette enquête sont choisis en fonction des
implications techniques, économiques, juridiques et réglementaires du projet de
norme dans leurs activités.
Une fois l'enquête achevée, le secrétariat prépare le document de dépouillement
de l'enquête qui reflète les remarques et observations éventuelles formulées en
vue de leur examen au niveau du comité.
S'il n'y a pas de remarques de fond, il passe au stade approbation
Stade 6: Stade approbation
Les projets de normes adoptés sont transmis par le SNIMA au CSIQP pour avis.
Les membres du CSIQP sont des représentants permanents désignés
nominativement par leurs départements.
Stade 7: Stade signature de l'arrêté d'homologation et sa publication au B.O
Les arrêtés d'homologation des normes sont soumis par le SNIMA au visa des
ministres concernés et transmis pour publication au bulletin officiel.
Stade 8 : Stade édition
Lorsque l'approbation d'un projet final de Norme est acquise. Le texte définitif
est envoyé pour impression finale pour procéder à la publication de la Norme
marocaine.
Toutes les Normes marocaines sont réexaminées à la demande de toute partie
concernée ou suite à l'évolution de la norme de base.
5.6. Types de normes
Du point de vue du contenu, on distingue quatre grands types de normes :
Les normes fondamentales
Elles portent sur la terminologie, la métrologie, les conventions, les signes, les
symboles…
Les normes de spécifications
Elles fixent les caractéristiques d’un produit ou d’un service et leurs seuils de
performances à atteindre (aptitude à l’emploi, interface et interchangeabilité,
santé, sécurité, protection de l’environnement, contrats-types, documentation
accompagnant le produit ou le service…).
Les normes de méthodes d’essai et d’analyse
Ces normes, surtout internationales, mesurent les caractéristiques et les
performances d’un produit.
Les normes d’organisation et de services
Elles portent d’une part sur la description et la modélisation des fonctions de
l’entreprise (maintenance, analyse de la valeur, logistique, management de la
qualité, gestion de production, sécurité, …) et d’autre part sur la définition et les
performances des activités de services.
5.7. Domaines d’activité des normes marocaines
00
01
02
03
04
05
06
08
09
10
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15
17
20
21
22
30
NORMES FONDAMENTALES, NORMES GENERALES
METALLURGIE
MECANIQUE
INDUSTRIES CHIMIQUES
PAPIERS ET CARTONS, TECHNOLOGIE GRAPHIQUE
CAOUTCHOUCS ET PLASTIQUES
ELECTRICITE
PRODUITS DE L’AGRICULTURE, DE LA PECHE ET DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
TEXTILES ET CUIRS
BATIMENT ET GENIE CIVIL
EMBALLAGES
MATIERES ET OBJETS UTILISES EN AGRICULTURE
CARRIERES, CERAMIQUES, VERRE, REFRACTAIRES, BOIS, LIEGE
EQUIPEMENT DOMESTIQUE, HOTELLERIE ET AMEUBLEMENT
INSTRUMENTS DE MESURES
TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET MATERIEL DE BUREAU
PRODUITS DE L’ARTISANAT
SANTE ET SECURITE
EQUIPEMENT AUTOMOBILE
SERVICES
5.8. Extrait du catalogue des normes Marocaines
00 NORMES FONDAMENTALES, NORMES GENERALES
00.0 - NORMES FONDAMENTALES
00.1 - NORMES GENERALES
00.2 - ENVIRONNEMENT ET RESSOURCES DE BASE
00.3 - ERGONOMIE - INSERTION DES HANDICAPES
00.4 - PROTECTION CONTRE LES AGENTS PHYSIQUES,
CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES
Voir normes ci-après
00.5 - QUALITE SANTE ET SECURITE
00.6 – QUALITE DE L’AIR
00.7 - DOCUMENTATION
5.8. Extrait du catalogue des normes Marocaines
00 NORMES FONDAMENTALES, NORMES GENERALES
00.5-QUALITE SANTE ET SECURITE
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NM 00.5.010-1996 Gestion de la qualité - Guide d'évaluation des coûts
résultant de la non qualité -17p.
NM 00.5.011-1996 Gestion de la qualité - Recommandations pour obtenir
et assurer la qualité en conception -15p.
NM 00.5.012-1996 Gestion de la qualité et éléments de système qualité –
Lignes directrices pour les achats et les approvisionnements -25p.
NM 00.5.013-1996 Relations Clients - Fournisseurs - Guide pour
l'établissement du manuel assurance qualité -07p.
NM 00.5.014-1996 Gestion de la qualité - Guide pour l’établissement
d'un manuel qualité -06p.
NM ISO 19011-2003 Lignes directrices pour l’audit des systèmes de
management de la qualité et/ou de management environnemental
NM 00.5.018-1996 Page de garde de rapport d'audit qualité -06p.
NM 00.5.019-1996 Questionnaire type d'évaluation d'un fournisseur -11p.
NM 00.5.020-1996 Relations Clients - Fournisseurs - Guide pour
l'établissement d'un plan d'assurance qualité -07p.
00 NORMES FONDAMENTALES, NORMES GENERALES
00.5-QUALITE SANTE ET SECURITE (suite)
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NM ISO 17025-2001 Prescriptions générales concernant la compétence
des laboratoires d’étalonnages et d’essais (IC : NM 00.5.045) – 31p
NM 00.5.030-1997 Qualité et management - Typologie et utilisation de la
documentation décrivant les systèmes qualité -08p
NM 00.5.031-1997 Qualité et management - Diagnostic qualité -08p
NM 00.5.032-1997 Qualité et management -Indicateurs et tableaux de bord
qualité-08p
NM ISO 9000-2001 Systèmes de management de la qualité - Principes
essentiels et vocabulaire
NM ISO 9001-2001 Systèmes de management de la qualité - Exigences
NM ISO 9004-2001 Systèmes de management de la qualité - Lignes
directrices pour l’amélioration des performance
NM 00.5.060-1999 Application de statistique - Principe du contrôle
statistique de lots -37p.
NM 00.5.069-2003 Application de statistique - Guide de la mise en place de
la maîtrise statistique des processus –p.
…
- 08 – NORMES DES PRODUITS DE L’AGRICULTURE,
DE LA PECHE ET DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
08.0
08.1
08.2
08.3
08.4
08.5
08.6
08.7
GENERALITES
PRODUITS VEGETAUX
PRODUITS DE CONSERVES DES FRUITS ET
LEGUMES
AUTRES PRODUITS DERIVES DES FRUITS ET
LEGUMES
Voir normes ci-après
LAIT ET PRODUITS DERIVES
AUTRES PRODUITS DE L’INDUSTRIE ALIMENTAIRES
(SUCRE,HUILES)
VIANDES ET PRODUITS DE VIANDE
PRODUIT DE LA PECHE
- 08 – NORMES DES PRODUITS DE L’AGRICULTURE,
DE LA PECHE ET DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
08.4 LAIT ET PRODUITS DERIVES


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

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
NM ISO 707-2000 Lait et produits dérivés - Lignes directrices par
l'échantillonnage -38p.
NM 08.4.002-1998 Lait et produits dérivés - Préparation de l’échantillon pour
essai en vue de l’analyse physique et chimique du lait -05p.
NM 08.4.003-1998 Lait - Détermination de la teneur en dichromate de potassium
-05p.
NM ISO 1211-2000 Lait - Détermination de la teneur en matière grasse –
Méthode gravimétrique -Méthode de référence 17p.
NM 08.4.005-1995 Laits et produits dérivés - Détermination de l’acidité titrable
du lait -06p.
NM 08.4.006-1995 Laits et produits dérivés - Détermination de la teneur en
matière grasse du lait - Méthode par extraction étheroammoniacale (Méthode de
référence) -12p.
NM 08.4.007-1995 Laits et produits dérivés - Détermination de la teneur en
matière grasse du lait - Méthode par extraction étherochlorhydrique -06p.
NM 08.4.008-1995 Laits et produits dérivés - Détermination de la teneur en
matière grasse du lait - Méthode acido-butyromètrique (dite de GERBER) -07p.
NM 08.4.009-1998 Lait - Détermination de la matière sèche -04p.
…
Conclusion
 La
normalisation est un facteur de
progrès qui contribue à la compétitivité
des entreprises et à la protection des
consommateurs.
 La normalisation participe à la maîtrise
du marché intérieur et favorise le
développement des exportations.

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