ELABORER SON PLAN DE FORMATION

Report
Orléans, 7 janvier 2014
FORMATION
Enjeux et perspectives
Formation
2013
ORDRE DU JOUR
1 - Le plan de formation en SIAE
• La formation : un outil de gestion et de valorisation des ressources
humaines
• Méthodes et outils pour l’élaboration du plan de formation
2 - L‘Accord Groupe COORACE – AGEFOS
• Les modalités de fonctionnement du compte groupe pour 2014
• Présentation des priorités du fond mutualisé
• Bilan des actions 2012/13
3 - Le financement de la formation professionnelle, les dispositifs de
prise en charge
2
Formation
201
1 - Le plan de formation en SIAE
ELABORER SON PLAN DE FORMATION

DEFINITION DE L’ACTION DE FORMATION

LE BESOIN EN FORMATION

PROCESSUS D’ELABORATION DU PLAN DE FORMATION

OPCA : UN ACTEUR INCONTOURNABLE
3
ELABORER SON PLAN DE FORMATION :

DEFINITION DE L’ACTION DE FORMATION
 Le plan de formation est l’ensemble des actions de
formation dans le cadre de l’évolution de la structure
. Il est annuel et s’élabore généralement en fin d’année
. Il est de la responsabilité de l’employeur
. Il est accessible à tous les salariés : obligation de non discrimination
 Le plan de formation peut comprendre des actions de différentes
natures :
. Formation continue classique
. Bilan de compétences
. Validation des acquis de l’expérience
. Dispositif de professionnalisation
I
4
Formation
2012
ELABORER SON PLAN DE FORMATION

DEFINITION DE L’ACTION DE FORMATION
2 catégories d’actions de formation :
Catégorie 1: Les actions d'adaptation du salarié au poste de travail
ou liées à l'évolution ou au maintien dans l'emploi dans
l'entreprise
Catégorie 2: Les actions de développement des compétences du
salarié.
Certaines actions ne sont pas imputables :
Sécurité, accompagnement, coaching, analyse de pratiques, « team
building »…
5
Formation
2012
ELABORER SON PLAN DE FORMATION

DEFINITION DE L’ACTION DE FORMATION
Cas général PENDANT le TEMPS DE TAVAIL
Le temps de formation est un temps de travail à tout les effets:
Pour l’employeur: Maintien du salaire, de la couverture sociale, du lien de
subordination
Pour le salarié:
Caractère obligatoire; le refus peut être sanctionné
Formations HORS TEMPS DE TRAVAIL (art L6322-… introduit en 2009
•
Possible que pour la Catégorie 2
•
Nécessite un accord entre employeur et salarié sur le contenu et les
modalités
•
Limité à 80 heures par an (ou 5% du forfait)
•
Donne lieu à l’obligation d’une allocation de formation (=50%de la
rémunération nette de référence)
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ELABORER SON PLAN DE FORMATION

LE BESOIN EN FORMATION
Les clés d’un plan de formation efficace
 Analyse précise du BESOIN de formation
 Mobiliser TOUS les dispositifs de financement
possibles en fonction du type d’action
 Planifier les actions en début d’année
 Suivre son plan
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ELABORER SON PLAN DE FORMATION

LE BESOIN EN FORMATION
ANALYSE DES BESOINS
La formation ne peut pas
être traitée de façon
isolée.
La formation est un outil
pour mettre en œuvre le
projet …
vous êtes amenés à
déterminer
les ressources
nécessaires…
Projet associatif
Projet de développement
Stratégie
QUELLES
RESSOURCES?
Objectifs
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Formation
2012
ELABORER SON PLAN DE FORMATION

LE BESOIN EN FORMATION
ANALYSE DES BESOINS
QUELLES RESSOURCES?
Moyens
Financiers
Partenariats
DE QUELLES
COMPETENCES AVONS
NOUS BESOIN?
Ressources
HUMAINES
Recrutement?
Accompagnement?
FORMATION ?
COMMENT LES
ACQUERIR?
Pour poursuivre un
objectif déterminé, vous
avez besoin de
ressources financières, de
partenaires, de
ressources matérielles et
de COMPETENCES
La formation est une de
voie possibles pour
développer des
COMPETENCES
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ELABORER SON PLAN DE FORMATION

LE BESOIN EN FORMATION
ANALYSE DES BESOINS: la spécificité d’une SIAE
Pour une SIAE la formation a un double enjeu:
•Faciliter l’accès à l’emploi pour les salariés en parcours
•Contribuer au développement de l’entreprise par la
formation des salariés permanents
 Les deux sont indissociables
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ANALYSE DES BESOINS de FORMATION : salariés permanents
Structuration du
projet associatif
Quel est l’objectifs du projet (exemple: développement
d’activité, structuration d’un GES, redressement financier,…)
Approche
RH/GPEC
Quelles compétences manquent à notre SIAE
pour atteindre ces objectifs? (ex: managériales,
financières, ingénierie de projets,…)
Entretiens annuels
d’évaluation
Analyse de l’offre
de formation
Mobilisation des
compétences en
ingénierie de formation
(OPCA, réseau,….)
Qui sont les salariés identifiés pour
développer ces compétences
Comment choisissons nous la
formation qui répond à nos
objectifs
Quel est le
financement le plus
adéquat pour la
formation choisie
Comment
formaliser le
plan de
formation
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ANALYSE DES BESOINS de FORMATION: salariés en parcours
Quel est le projet du salarié en parcours
Accompagnement
socioprofessionnel
Évaluation des
compétences
Approche
RH/GPEC
Diagnostique
territorial
Analyse de l’offre
de formation
Mobilisation des
compétences en
ingénierie de formation
(OPCA, réseau,….)
Quelles sont ses compétences
Quelles sont les compétences
recherchées sur le territoire
Comment je choisis la
formation qui répond à
nos objectifs
Quel est le
financement le plus
adéquat pour la
formation choisie
Comment je
formalise
mon plan de
formation
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ELABORER SON PLAN DE FORMATION

PROCESSUS D’ELABORATION DU PLAN DE FORMATION
Un PLAN DE FORMATION SE MET EN OEUVRE SUR UNE
ANNEE COMPLETE à fin de:
Optimiser l’organisation (étaler les absences dans le temps)
Prévoir l’organisation pendants les absences
Maitriser la gestion de la trésorerie
Choisir les dates des formations au lieu de « les subir »
Pouvoir bénéficier de toutes les opportunités
PLANIFIER
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ELABORER SON PLAN DE FORMATION

PROCESSUS D’ELABORATION DU PLAN DE FORMATION
LES ACTIONS DE FORMATION DECIDEES SONT
RESUMEES DANS UN DOCUMENT, QUI , COMMME UN
TABLEAU DE BORD , PERMET DE SUIVRE LA MISE EN
ŒUVRE
Comment?
•Des outils simples
(un exemple)
SUIVRE – ADAPTER - OPTIMISER
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ELABORER SON PLAN DE FORMATION

PROCESSUS D’ELABORATION DU PLAN DE FORMATION
Choisir pour chaque action de formation le mode de financement
le plus adapté en fonction:
• du statut du salarié,
• de la durée de la formation,
• de l’objectif,
• de la thématique,….
MOBILISER - OPTIMISER
Quel dispositif de financement?
 Contrat ou périodes de professionnalisation
 DIF
 PLAN de Formation OPCA
 Fonds propres
 Financement publics spécifiques
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ELABORER SON PLAN DE FORMATION
UN ACTEUR INCONTOURNABLE: VOTRE OPCA

rôle de conseil
. Gestion personnalisée de la formation
. Recherche de solutions de financement
. Conseil et accompagnement des entreprises

Convention Régionales

Accord groupe

Appel à projets ( ex: FPSPP)
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2 - L‘Accord Groupe COORACE – AGEFOS
L’ACCORD GROUPE COORACE AGEFOS-PME
 Modalités et critères de prise en charge
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Formation
2012/2013
LE COMPTE GROUPE COORACE – AGEFOS PME
DISPOSITIF DE MUTUALISATION DES FONDS COLLECTES AU
TITRE DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE AU
DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
(Plan et « Professionnalisation »)
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Formation
2012/2013
L’ACCORD GROUPE COORACE – AGEFOS PME EN PRATIQUE
Pour qui ?
 Toute entreprise agissant dans le champ de l’insertion socioprofessionnelle
et de l’économie sociale et solidaire, ne relevant d’aucune convention
collective particulière.
Formation
2012
 Le rattachement au Compte Groupe est volontaire et non lié à l’adhésion à
la Fédération COORACE.
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Formation
2012/2013
L’ACCORD GROUPE COORACE – AGEFOS PME EN PRATIQUE
Comment adhérer?
 Au moment du versement de la contribution « Plan de formation » et
« Professionnalisation »
 Par le versement d’une contribution égale à 1.2 % de la Masse Salariale
Brute N-1 au titre du Plan de formation et d’une contribution égale
au taux légal au titre de la Professionnalisation
 En précisant sur les bulletins de versement « ADHESION AU COMPTE
GROUPE COORACE – AGEFOS -PME »
 L’adhésion se fait pour 3 ans afin de garantir à tous les adhérents un
bénéfice réel et durable
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Formation
2012/2013
MODALITES COMPTE GROUPE
1. Une mutualisation partielle de la contribution « Plan » désormais
fixée à 50%:
• 50% contribuant à constituer une enveloppe mutualisée;
• 50% restants à la disposition de chaque entreprise, gérés selon les
critères régionaux « interprofessionnel ».
2. Maintien d’une mutualisation totale des contributions au titre de la
« Professionnalisation »
3. Pour le « Plan », les fonds mutualisés Compte Groupe seront utilisés
jusqu’à épuisement pour le financement des frais pédagogiques des
FORMATIONS PRIORITAIRES
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Formation
2012/2013
MODALITES COMPTE GROUPE
5. Les adhérents bénéficieront d’une gestion simplifiée pour les actions
de formation financées par le Compte Groupe :
 Un seul interlocuteur chez AGEFOS-PME sera à disposition de COORACE
Formation pour le traitement administratif de ces dossiers.
 Le financement pour les formations « prioritaires » sera validé
automatiquement. La centralisation de ces dossiers nous permettra un
pilotage « quasi » en temps réel, nous donnant la possibilité, en cas de
risque de dépassement de l’enveloppe initiale, d’intervenir auprès
d’AGEFOS-PME pour demander de débloquer des fonds
complémentaires pour le Compte Groupe en temps utile.
 Une convention de formation simplifié:
Pour les formations « inter » prioritaires, un seul bulletin faisant office à
la fois d’inscription et de DGA
Par ailleurs, tous les adhérents continuerons à avoir un conseiller attitré en
charge de l’optimisation de leur plan de formation.
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Formation
2012/2013
MODALITES COMPTE GROUPE
Contribution « Plan de formation »
Contribution 1,2 % de la MSB
- Frais de gestion
- FPSPP
Fonds
complémentaires
EVENTUELS
50%
50%
AGEFOS-PME
Interprofessionnel
COMPTE GROUPE
COORACE – AGEFOS PME
• Financement de toute action éligible au
plan de formation, identifiée par rapport
au besoin de développement de
compétences SPECIFIQUE à l’entreprise
•
Financement des actions de formation
dont les objectifs rentrent dans les axes
prioritaires de la Fédération COORACE
• Accès aux offres de service des AGEFOS
PME régionales
23
Formation
2012/2013
MODALITES COMPTE GROUPE
Contribution « Plan de formation »
Mobilisation des fonds mutualisés du Compte Groupe
 Les projets de formation à destination de salariés en parcours (Fonds
Mutualisés Solidaires)

Un appel à projet est diffusé en début d’année
 Une enveloppe prévisionnelle de 150.000 euros est consacrée à cette opération
24
Formation
2012/2013
MODALITES COMPTE GROUPE
Contribution « Plan de formation »
Mobilisation des fonds mutualisés du Compte Groupe
 Les stages « inter » catalogue identifiés comme prioritaires dans le cadre de
la mise en place des orientations stratégiques
LISTE CI-DESSOUS
FORMATIONS PRIORITAIRES = sélection de stages du catalogue
COORACE
Formation,
dont
la
thématique rentre dans les axes
prioritaires définis par la Fédération
COORACE
• Un nouveau bulletin d’inscription faisant office de DGA, à envoyer à COORACE
Formation qui se charge de le transmettre à AGFEOS-PME Service Grands Comptes
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Accord Groupe COORACE –AGEFOS PME
Formations Prioritaires 2014
Formation INTRA et
« SUR MESURE »
Formation Action CEDRE
(programme page 14-15)
Durée : de 1 à 12 jours
Formations INTRA sur les
thématiques prioritaires:
-Consolider vos démarches
qualité (p.16)
-Préparer vos audits de
certification (p.19)
-Les points clés de la norme
ISO 9001 ( p.20)
-Mener un audit: pratiquer les
audits internes (p.21)
-Gérer son système de
management par la qualité
(p.22)
-Mettre en place le processus
d’amélioration continue (p.24)
Formation
2012
Modalités de prise en
charge Compte Groupe
60% des frais pédagogiques
(l’adhésion à l’Accord Groupe permet
de mobiliser les financements
« Période de Professionnalisation »)
100% des frais
pédagogiques
avec un plafond annuel
de 4200€.
Prise en charge de journées
supplémentaires possible,
sous réserve de fonds
disponibles.
Durée: de 1 à 6 jours et sur
mesure
Formations JURIDIQUES
Journées thématiques «
juridiques »
(programmes page 52)
Durée: 1 jour
100% des frais
pédagogiques de
UNE JOURNEE.
Prise en charge de journées
supplémentaires possible,
sous réserve de fonds
disponibles .
26
Formation
2012/2013
MODALITES COMPTE GROUPE
Contribution « Plan de formation »
Mobilisation des fonds mutualisés du Compte Groupe
 Les actions de formation « sur mesure » sur les thèmes du Développement
Economique, Commercial et Humain
 Ces actions de formation peuvent concerner, une entreprise, un collectif ou un
groupement d’entreprises sur un territoire, sous forme de formation-action ou
accompagnement formatif .
 Pour toute action «sur mesure», COORACE Formation, après avoir définit avec l’adhérent
le cadre et les objectifs, établit une proposition pédagogique et tarifaire complète.
 Ce document accepté (renvoyé tamponné à COORACE Formation) et joint au bulletin
d’inscription spécifique INTRA fait office de bon de commande/bulletin d’inscription et
DGA.
27
Formation
2012/2013
L’ACCORD GROUPE COORACE – AGEFOS PME:
LES « PLUS »
Dans le cadre du partenariat avec AGEFOS-PME, il est possible d’accéder à d’autres
dispositifs de financement, en plus du Plan de formation.
Quelques exemples :
• Depuis 2008 la possibilité de co-financer la formation–action CEDRE en mobilisant la
«Période de professionnalisation »
•
Entre 2007 et 2009, l’opération « FUP Illettrisme » :
•
En 2011, «l’enveloppe FPSPP» issue de la réponse conjointe COORACE – AGEFOS-PME
à un appel à projet de 2010 :
 Une enveloppe globale de 339 750 € a permis de financer 60 actions de formations de
«Lutte contre l’illettrisme» au bénéfice de 272 salariés en parcours d’insertion au sein des
entreprises adhérentes au Compte Groupe
 1.072.424 € pour le financement d’actions de formations «Socle de compétences» au
bénéfice des salariés en parcours d’insertion au sein des entreprises adhérentes au Compte
Groupe
 Dès 2012, dans le cadre du nouvel Accord Groupe, la possibilité de cofinancer trois parcours de formation de 70 heures composés de stages
COORACE Formation.
28
Synthèse des actions 2012 et 2013 financées par
AGEFOS
Actions individuelles
Nb d'AI
Nb d'heures de formation
2012
2013
10
8
724
581
Nb d'heures stagiaires
Nb de jours de formation
1457
103
Nb de jours stagiaires
86
216
Coûts pédagogiques
47 484,79 €
15 242,48 €
Frais annexes
41 065,80 €
16 313,82 €
29
Formation
2012
L’ACCORD GROUPE COORACE – AGEFOS PME
Les bénéfices
Grâce à l’Accord Groupe, les entreprises adhérentes peuvent bénéficier :
 du financement de 100% des coûts pédagogiques des formations
COORACE prioritaires sur les fonds mutualisés du Compte Groupe dans
la limite de l’enveloppe disponible,
 des "Fonds Mutualisés Solidaires" pour co-financer des actions de
formation au bénéfice des salariés en insertion (appel à projets annuel),
 des fonds complémentaires exceptionnels négociés au niveau
national,
 de procédures administratives améliorées pour les formations
« prioritaires »,
 d’un conseiller AGEFOS-PME attitré, quelle que soit la taille de
l’entreprise ,
 de l'accès à des projets co-financés sur les fonds mutualisés des
AGEFOS PME régionales.
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L’EQUIPE DU SERVICE FORMATION
COORACE Formation
Anna BENAVENTE gestion des formations
[email protected]
Sébastien MOLLA, formateur juridique
Philippe VIAL, formateur accompagnement
…et un « pool » de formateurs partenaires
Elena POIRIER
Responsable du Service
[email protected]
L’appui aux adhérents
Mélanie MARTIN assistante projet et suivi relations
OPCA
mé[email protected]
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Une équipe de 40 personnes au service
des entreprises et de leurs salariés
CHARTRES
Antenne départementale
28
ORLEANS
Siège social
Antenne départementale
45
BLOIS
BOURGES
Antenne départementale
18
TOURS
Administration
Générale
Antenne
départementale
37
CHATEAUROUX
CHATEAUROUX
Antenne interdépartementale
36-41
32

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