LE NOUVEL ARRETE MULTIFLUIDE

Report
GROUPE D’ETUDE DE SECURITE DES INDUSTRIES PETROLIERES ET CHIMIQUES
B9 - REGLEMENTATION CANALISATION DE TRANSPORT
NOUVEL ARRETE MULTIFLUIDE DU 5 MARS 2014
Présenté par
Jean-Michel Pérignon
Réunion GEMER – NANTES – MAI 2014
Préparé pour le GESIP par Jean GRENIER
PLAN DE L’EXPOSE
• 1 . GENESE ET FILIATIONS DU TEXTE
• 2 . PRINCIPALES DISPOSITIONS
• 3 . AUTRES DISPOSITIONS
• 4 . ECHEANCES INTRODUITES OU RAPPELEES PAR LE NOUVEL ARRETE
1 . GENESE ET FILIATIONS DU TEXTE (1)
ABOUTISSEMENT D’UN PROCESSUS COMPLET DE :
- MODERNISATION
- SIMPLIFICATION
- HOMOGENEISATION
- MISE A NIVEAU
DE NOMBREUX TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES RELATIFS AUX
CANALISATIONS DE TRANSPORT .
1 . GENESE ET FILIATIONS DU TEXTE (2)
DANS LE CADRE DE CE PROGRAMME :
- PUBLICATION
. DE L’ORDONNANCE « MULTIFLUIDE » N° 2010-418 DU 27 AVRIL 2010 (a)
. DU DECRET EN CONSEIL D’ETAT N° 2012-615 DU 2 MAI 2012 (b) DIT « DECRET
MULTIFLUIDE »
- NECESSITE DE MISE EN COHERENCE ET D’AJUSTEMENTS DES REGLES TECHNIQUES OBJETS
DE L’ARRETE DU 4 AOUT 2006 MODIFIE LE 20 DECEMBRE 2010 (« ARRETE MULTIFLUIDE »)
NOUVEL ARRETE MULTIFLUIDE
(a ) définit les dispositions relatives à la sécurité et à la déclaration d’utilité publique des
canalisations de transport
(b) définit les règles de sécurité, d’autorisation et d’utilité publique des canalisations
1. GENESE ET FILIATIONS DU TEXTE (3)
. SIGNATURE LE 5 MARS 2014 – AU JORF DU 25 MARS 2014
. POUR UNE MISE EN APPLICATION :
- 26 MARS 2014 POUR LES DISPOSITIONS MAJEURES CONCERNANT LA
GESTION DE L’URBANISATION
. ART 11 PHENOMENES DANGEREUX RETENUS POUR LA MISE EN
ŒUVRE DES SUP (SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE)
. ART 29 ( ET ANNEXES ) MAITRISE DE L’URBANISATION
- AU 1ER JUILLET 2014 POUR LE RESTE DU TEXTE
2 . PRINCIPALES DISPOSITIONS (1)
RAPPEL INTRODUCTIF : LE DOMAINE D’APPLICATION :
- LES GRANDS PIPELINES , LES RESEAUX
MAIS AUSSI :
- LES « PETITS PIPELINES »
- LES CANALISATIONS SOUS-MARINES ET SUBAQUATIQUES
QUI RELEVENT DE DISPOSITIONS SPECIFIQUES
2.1 – MAITRISE DE L’URBANISATION
REF ART 29 , ANNEXES
. MODALITES DE MISE EN PLACE DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE A
PARTIR DES DONNEES DU TRANSPORTEUR (ISSUES DES EDD )
. MODALITES DE REALISATION DES ANALYSES DE COMPATIBILITE PAR
PROJET/CANALISATION : REPARTITION DES ROLES , DONNEES A ECHANGER , DANS
QUELLES CONDITIONS , DONNEES A FOURNIR PAR LE TRANSPORTEUR (ISSUES DES
EDD) …
2 . PRINCIPALES DISPOSITIONS (2)
2.2 – REGLES PARASISMIQUES
REF ART 9 ET 32 , ANNEXE 7
. REGLES A APPLIQUER POUR LA REALISATION DES ETUDES DE TENUE AU
SEISME ET LA MISE EN OUEUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES
ASSOCIEES
DISTINCTION ENTRE « RISQUE NORMAL » et « RISQUE SPECIAL »
CLASSEMENT DES TRONCONS EN « CATEGORIES D’IMPORTANCE »
SUIVANT LE PRODUIT TRANSPORTE ET LE NOMBRE DE PERSONNES
EXPOSEES DANS LA ZONE DES ELS DEFINIE PAR LA RUPTURE COMPLETE
. TEXTE DE BASE : « ARRETE SEISME » VU EN CSPRT LE 13/2/2013
PARUTION ATTENDUE FIN 2013
APPLICATION AU 1/1/2015
. MISE EN ŒUVRE PRATIQUE : CAHIER DE L’AFPS CT 15-2013 (JUILLET
2013) OU LA METHODE EST COMPLETEMENT DECRITE (ANNEXE E)
2 . PRINCIPALES DISPOSITIONS (3)
2.3 – SIMPLIFICATION DE PLUSIEURS NOTIONS
REF ARTICLES 2 ET 6
. CARACTERE INFLAMMABLE , TOXIQUE OU NOCIF DES PRODUITS
- SUPPRESSION DES 5 CLASSES DE PRODUITS ( A – E ) DEFINIES DANS L’ARRETE DU
4 AOUT 2006
- AU PROFIT DE LA REFERENCE AU SEUL REGLEMENT EUROPEEN CLP/SEVESO 3
. SUPPRESSION DE LA « CATEGORIE D’EMPLACEMENT » , REMPLACEE PAR LA
DEFINITION PRECISE DES COEFFICIENTS DE SECURITE MINIMAUX AUTORISES , UTILISES
POUR DIMENSIONNER LES TRONCONS NEUFS DES CANALISATIONS
2.4 – LIMITATION DES REJETS DE GAZ A EFFET DE SERRE
REF ARTICLE 21
. MINIMISER LES REJETS AU COURS DES OPERATIONS D’EXPLOITATION ET DE
MAINTENANCE , Y COMPRIS DANS LES PHASES PREPARATOIRES D’ARRET (TORCHAGE)
POUR LES RESEAUX DE TRANSPORT DE GAZ : REALISATION D’UNE ANALYSE DE RISQUES
ET MISE EN ŒUVRE DE MESURES DE SECURITE SPECIFIQUES
2 . PRINCIPALES DISPOSITIONS (4)
2.5 – REFONTE DES ARTICLES RELATIFS AUX ETUDES DE DANGERS (EDD)
REF ARTICLES 10 A 12 ET 28
. MISE EN COHERENCE AVEC LES GRANDS PRINCIPES CODIFIES DANS LE CODE DE
L’ENVIRONNEMENT PAR LE DECRET MULTIFLUIDE
.
CONCRETEMENT :
ART 10 DISPOSITIONS RELATIVES A L’ETUDE INITIALE POUR LES TRONCONS NEUFS;
PRECISIONS ET LIENS AVEC D’AUTRES POINTS DU TEXTE (EX SEISME)
ART 11 DEFINITION PRECISE DES PHENOMENES DANGEREUX MAJORANTS ET
REDUITS POUR LA MAITRISE DE L’URBANISATION
ART 12 EDD POUR LES CANALISATIONS NON SOUMISES A AUTORISATION (MEME
FORMAT QUE POUR LES CANALISATIONS SOUMISES)
ART 28 REVISIONS QUINQUENNALES DES EDD : LIEN AVEC LES PROGRAMMES
DE MISE EN PLACE DES MESURES COMPENSATOIRES SUITE A EVOLUTION DE L’URBANISATION (3
ANS /5ANS SI > 1% DU LINEAIRE CONCERNE).
MISE A NIVEAU DE LA PROTECTION PARASISMIQUE (VOIR POINT 4 DE
L’EXPOSE)
3 . AUTRES DISPOSITIONS (1)
- EVOLUTION DE DISPOSITIONS DÉJÀ EN VIGUEUR
- NOUVELLES MESURES TENANT COMPTE DU REX ACCUMULE DEPUIS LA MISE EN
APPLICATION DE L’ ACTUEL AMF
3.1 – DISTINCTION CLAIRE DES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CANALISATIONS NEUVES
ET EXISTANTES
3.2 – MISE A JOUR DES ARTICLES TRAITANT LES QUESTIONS RELATIVES (EN LIGNE AVEC LE
« DECRET MULTIFLUIDE »)
. AUX EPREUVES
. AUX ORGANISMES HABILITES
3.3 - INTRODUCTION DE DISPOSITIONS RELATIVES A LA MISE EN SERVICE D’OUVRAGES
NEUFS
3 – AUTRES DISPOSITIONS (2)
3.4 – REVISION DU PRINCIPE DES « AMENAGEMENTS » (ANCIENNEMENT
« DEROGATIONS » )
3.5 - PRISE EN COMPTE PARTICULIERE DANS L’EDD DES TRONCONS DE GAZ NON
ODORISE
3.6 - PRECISIONS APPORTEES A LA DEFINITION DES INCIDENTS ET ACCIDENTS A
DECLARER A L’ADMINISTRATION
3.7- FOURNITURE DU SIG DANS LE SYSTÈME DE COORDONNES RGF 93
3.8 - MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS TELS QUE DES BORNES OU DES BALISES POUR
SIGNALER LA PRESENCE DE LA CANALISATION
3.9 - PRINCIPE DE RECONNAISSANCE DES GUIDES TECHNIQUES PAR MENTION DIRECTE
DANS LE CORPS DE L’ARRETE
4. ECHEANCES INTRODUITES OU RAPPELEES PAR LE NOUVEL ARRETE
. ENTREE EN VIGUEUR
1 er JUILLET 2014
SAUF LES DISPOSITIONS RELATIVES A LA MAITRISE DE L’URBANISATION 26 MARS 2014
. ABROGATION DE L’ARRETE MODIFIE DU 4/08/2006
1er JUILLET 2014
. MISE A JOUR DES DONNEES DU SIG 1 AN OU 5 ANS SELON LA NATURE DES DONNEES
. EDD ETUDE ELLE-MÊME
MISE A JOUR QUINQUENNALE
EDD CONSEQUENCES NOUVELLES MESURES COMPENSATOIRES
3 ANS MAX
5 ANS POSSIBLES
(SUIVANT LINEAIRE CONCERNE OU SITUATION PARTICULIERE)
4. ECHEANCES INTRODUITES OU RAPPELEES PAR LE NOUVEL ARRETE (2)
. EDD ETUDE PARASISMIQUE
1er JANVIER 2017
MISE EN ŒUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES ASSOCIEES :
PLANNING
31/12/2017 (ACCORD ADM)
REALISATION
01/01/2022
GUIDES PROFESSIONNELS GESIP
Plan 2014
14 GUIDES PROFESSIONNELS GESIP REFERENCES DANS LE NOUVEL AMF
GUIDES REVISES ET RECONNUS EDITIONS JANVIER 2014
•
•
•
•
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 07/04 - SMIR - TOME 1
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 07/05 - SMIR - TOME 2
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 08/01 - EDD
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 08/02 - MESURES COMPENSATOIRES
GUIDES REVISES SOUMIS A L’ADMINISTRATION AVRIL 2014
•
•
•
•
•
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 06/03 -ARRET D’EXPLOITATION
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 06/04 - POSE A L’AIR LIBRE
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 06/05 - PROFONDEUR D’ENFOUISSEMENT
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 07/02 - DISPOSITIF AVERTISSEUR
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 07/09 - NORMES
GUIDES EN COURS DE REVISION
•
•
•
•
•
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 06/02 - SIG
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 07/01 - PSI
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 07/06 - EPREUVES
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 07/07 - ACCESSOIRES NON STANDARD
GUIDE PROFESSIONNEL GESIP 10/01 - SURFACE < 500 M2
14
Arrêté Multifluide : correspondance des articles ancien/nouveau
Nouvel arrêté multifluide
Art. 1er
Titre Ier :
Dispositions
générales
Art. 2
Art. 3
Chapitre Ier :
dispositions constructives
Art. 7
Art. 8
Art. 9
Chapitre II :
Documentation
Titre II :
Conception et construction
Art. 4
Art. 5
Art. 6
Art. 10
Art. 11
Art. 12
Art. 13
Dispositions
Objet et champ d'application
Définitions
Référence au règlement CLP
Normes
Guide "Normes"
Dispositions particulières de construction
Etablissements sensibles
Coefficients de sécurité
7.1 Profondeur d'enfouissement
Guide "Profondeur d'enfouissement"
7.2 Dispositif avertisseur
Guide "Dispositif avertisseur"
7.3 Bornes ou balises
7.4 Soudures exemptes de défaut
7.5 Accessoires non std
Guide "Accessoires"
7.6 Accessoires
7.7 Protection cathodique
7.8 Canalisations subaquatiques
Pose à l'air libre
Guide "Pose à l'air libre"
Règles parasismiques
EDD
Sujets traités dans EDD
Guides "EDD" + "Mesures compensatoires"
Phénomènes dangereux
EDD cana non soumises à autorisation
Dossier avant construction
Réf. arrêté du 04/08/2006 Applicables
CT existantes
modifié
Article 1
Oui
Article 2.2a
Oui
Article 4
Oui
Nouveau
Oui
Article 6
Oui
Observations
Guide Professionnel GESIP 07/09
Article 7 (1er alinéa)
Article 8
Article 7.2
Article 7.1
Non
Non
Non
Non
Guide Professionnel GESIP 06/05
Article 7.3
Non
Article 7.4
Article 7.5
Non
Non
Non
Guide Professionnel GESIP 07/02
Nouveau
Guide Professionnel GESIP 07/07
Article 7.6
Article 9.2
Article 9.2
Article 9.1
Non
Non
Non
Non
Article 5
Article 9.2
Non
Oui
Oui
Article 12 (1° à 5°)
Oui
Oui
Non
Guide Professionnel GESIP 06/04
Nouveau
cf. article R. 555-39
Guide Professionnel GESIP 08/01 & 08/02
cf. article R. 555-39 b
Nouveau
D’APRES UNE ANALYSE AIMABLEMENT FOURNIE PAR LE BSEI
Arrêté Multifluide : correspondance des articles ancien/nouveau
Chapitre Ier :
Mise en service
I. Epreuve avant MES
Art. 14
Art. 15
Art. 16
Chapitre II :
Documentation
Art. 18
Art. 19
Art.
Art.
Art.
Art.
Chapitre III :
Exploitation
Titre III : Exploitation
Art. 17
20
21
22
23
Art. 24
Art. 25
Art. 26
Art. 27
Art. 28
Art. 29
Art. 30
II. Epreuves sous surveillance d'un OH
Guide "Epreuves"
III. contrôle 100% soudures raboutage
III. Manchette / double soudure ok
III. Profondeur pour réparations
Organismes habilités
OISO
SIG
Guide "SIG"
SIG : plan ERP
PSI
Guide "PSI"
Phénomènes dangereux pour PSI
PSM
PSM : éléments pris en compte
PSM : protection cathodique
PSM : principes
PSM : analyse tronçons aériens
Méthodes de réparations + historique
Guide "PSM"
PSM : entretien balisage
Dossier avant mise en service
Fourniture du PSM
Gaz non odorisé
Venting et gaz porté
SGS
Canalisations suspectes
Accidents - incidents
Critères définition incidents
Travaux tiers
CREX
Arrêt d'exploitation
Guide "Arrêt"
Mise à jour EDD et PSM
Evolution de l'env en cours d'exploitation
Maîtrise de l'urbanisation
Guide "Bâtiments"
Dossier
Article 10
Article 7.4 (soudures)
Article 10
Non
Non
Non
Article 7.4
Article 19.8
Article 19.8
Article 11
Article 12
Non
Non
Non
Oui
Oui
Oui
Article 5
Article 12.10
Oui
Oui
cf. article R. 555-40
Guide Professionnel GESIP 07/06
cf. article R. 555-50
Nouveau
Guide Professionnel GESIP 06/02
Article 13
Article 9.2
Article 9.2
Article 9.1
Article 9.2
Article 12 (6° à 11°)
Article 13
Article 13 dernier alinéa
Article 13-1
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 13
Article 19.9
Article 14
Article 12
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Non
Non
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
cf. article R. 555-42
Guide Professionnel GESIP 07/01
Nouveau
Issu rédaction Décret multifluide
Nouveau
Guide Professionnel GESIP 07/04 & 07/05
cf. article R. 555-41
cf. article R. 555-43
Nouveau
Nouveau
Guide Professionnel GESIP 06/03
cf. article R. 555-46 II
Nouveau - cf. article R. 555-31
Nouveau
Tenue à jour des pièces des dossiers
D’APRES UNE ANALYSE AIMABLEMENT FOURNIE PAR LE BSEI
Arrêté Multifluide : correspondance des articles ancien/nouveau
Titre IV :
Dispositions
diverses,
transitoires et
finales
Art. 31
Art. 32
Art. 33
Art. 34
Art. 35
Petites cana de gaz
Guide "<500 m²"
Guide "Oxygène"
Guide "Biogaz"
Autres documents d'un état européen
I. MC issues EDD : délai
II. Etude parasismique Spécial cana exist.
Aménagements
Abrogation
Application
Article 2 2.a
Article 2.2
Article 6 c)
Article 6 c)
Article 6 c)
Article 19.3
Article 21
Article 23
Article 24
Oui
Guide Professionnel GESIP 10/01
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Nouveau
D’APRES UNE ANALYSE AIMABLEMENT FOURNIE PAR LE BSEI

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